Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNATS du MONDE ESCRIME 2010 PARIS GRAND PALAIS
Comité d'organisation des championnats du monde d'escrime Paris 2010 (COMEP 2010), Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Comité National Olympique Sportif Français – Maison du Sport Français

Numéro de dépôt :
3642623
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/04/2019
CHAMPIONNATS du MONDE ESCRIME 2010 PARIS GRAND PALAIS de Comité d\'organisation des championnats du monde d\'escrime Paris 2010 (COMEP 2010

Présentation de la marque CHAMPIONNATS du MONDE ESCRIME 2010 PARIS GRAND PALAIS

Déposée le 7 avril 2009 par l'association loi 1901 Comité d'organisation des championnats du monde d'escrime Paris 2010 (COMEP 2010 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHAMPIONNATS du MONDE ESCRIME 2010 PARIS GRAND PALAIS »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'organisation des championnats du monde d'escrime Paris 2010 (COMEP 2010 domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNATS du MONDE ESCRIME 2010 PARIS GRAND PALAIS est expirée depuis le 7 avril 2019.

Comité d'organisation des championnats du monde d'escrime Paris 2010 (COMEP 2010 a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNATS DU MONDE COURSE D ORIENTATION 2011 , AVIRON 97 , COMNIM ESCRIME 2001 CHAMPIONNATS DU MONDE D'ESCRIME NIMES 2001 , CHAMPIONNATS DU MONDE D'HALTEROPHILIE PARIS 2011


Comité d'organisation des championnats du monde d'escrime Paris 2010 (COMEP 2010), Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Comité National Olympique Sportif Français – Maison du Sport Français - 1 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Armes blanches, fleurets, épées, sabres, canifs, couteaux, lames (armes), machettes, poignards, fourreaux de sabres, instruments pour l'affûtage, instruments pour l'aiguisage.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD, DVD, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels.

Bijouterie, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Livres, fanions en papier, drapeaux en papier, papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, faire-part (papeterie), éphémérides, papiers d'emballage, albums, catalogues, prospectus, cartes postales, publications, impressions.

Parapluie, parasols et cannes, sacs, malles et valises, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux, fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), vaisselle (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; torchons de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes et plus généralement ustensiles de cuisine ou de ménage, non en métaux précieux.

Fanions non en papier, drapeaux non en papier, tissus, étoffes et tissus imprimés, tissus d'ameublement, tissus pour chaussures, tissus pour la lingerie, matières plastiques (succédanés de tissus), nappes et serviettes de table et de toilette en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, tentures murales en matières textiles, linge de bain, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge ouvré, couvertures de lit et de table.

Vêtements, en particulier t-shirts, chaussettes, gants (habillement), maillots, pantalons, chaussures, en particulier chaussures de sport, chapellerie.

Armes d'escrime, gants d'escrime, masques d'escrime, fleurets pour l'escrime, jeux, jouets, poupées, articles de gymnastique et de sports, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, ballons de jeux, engins pour exercices corporels, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Transport, organisation de voyages, organisation d'excursions, informations en matière de transports, réservations de places de voyage, visites touristiques, accompagnement de voyageurs, en particulier dans le domaine de l'escrime.

Enseignement de l'escrime, éducation, en particulier dans le domaine de l'escrime ; organisation de compétitions sportives, en particulier dans le domaine de l'escrime ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'escrime ; organisation de concours (éducation, divertissement), informations en matière de divertissements ou d'éducation, en particulier dans le domaine de l'escrime ; cours de perfectionnement sportif (stages), services de camps de vacances (divertissements), services de loisirs, en particulier dans le domaine de l'escrime ; clubs de santé (mise en forme physique, culture physique) ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, en particulier dans le domaine de l'escrime ; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), mise à disposition d'installations sportives, en particulier dans le domaine de l'escrime ; production de spectacles, organisation de spectacles (services d'impresario), représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de billetterie (divertissement), en particulier dans le domaine de l'escrime ; enregistrements sur bandes vidéos (filmage), montage de bandes vidéos, reportages photographiques, productions de films sur bandes vidéos, en particulier dans le domaine de l'escrime.